Publications
Publications
2006 - Procès-verbaux des assemblées publiques du Conseil
2007 - Procès-verbaux des assemblées publiques du Conseil
2008 - Procès-verbaux des assemblées publiques du Conseil
2009 - Procès-verbaux des assemblées publiques du Conseil
2010 - Procès-verbaux des assemblées publiques du Conseil
2011 - Procès-verbaux des assemblées publiques du Conseil
2012 - Procès-verbaux des assemblées publiques du Conseil
ACTIVITÉS CULTURELLES Aucun document disponible dans cette catégorieAllée des créateurs
AVIS PUBLICS - 2011
AVIS PUBLICS - 2012
BIBLIOTHÈQUE
Bulletins municipaux
CARTE ROUTIÈRE DE VAL-DAVID
Clin d'oeil municipal (Ski-se-Dit) - 2008
Clin d'oeil municipal (Ski-se-Dit) - 2009
Clin d'oeil municipal (Ski-se-Dit) - 2010
Clin d'oeil municipal (Ski-se-Dit) - 2011
Clin d'oeil municipal (Ski-se-Dit) - 2012
Club des VAL-HEUREUX
COMMUNIQUÉS - 2008
COMMUNIQUÉS - 2009
COMMUNIQUÉS - 2010
COMMUNIQUÉS - 2011
COMMUNIQUÉS - 2012
CONSEIL MUNICIPAL - Divers
ÉLECTIONS MUNICIPALES et REFERENDUMS
EMPLOIS
ENVIRONNEMENT - Informations diverses
ENVIRONNEMENT - Réglementation
ÉVÉNEMENTS SPORTIFS ET COMMUNAUTAIRES, LOCAUX ET RÉGIONAUX
FINANCES / Budgets - Prévisions budgétaires - États financiers - Taxation, tarification et compensation
GREFFE - Approvisionnement et éthique
LOISIRS - Camp de jour
LOISIRS - Consultation publique - Octobre 2011
LOISIRS - Programmations et formulaire d'inscription
MATIÈRES RÉSIDUELLES
PARC RÉGIONAL - SECTEUR DUFRESNE - Activités et événements
PARC RÉGIONAL - SECTEUR DUFRESNE - Divers
PARC RÉGIONAL - SECTEUR DUFRESNE - Tarification (Accès et location d'équipement) - Carte des sentiers
POLITIQUES MUNICIPALES
RESSOURCES COMMUNAUTAIRES, FAMILLE & SANTÉ PUBLIQUE
SÉCURITÉ PUBLIQUE
Terrains à vendre par la Municipalité
TOURISME
URBANISME - Dépliants (Extraits de la réglementation)
- Constructions et agrandissements résidentiels (format PDF 3,136 K)
- Bâtiments accessoires résidentiels (remises, abris d'autos, garages privés, etc.) (format PDF 1,018 K)
- Galeries ou balcons/Vérandas ou solariums - Cafés-terrasses (format PDF 1,351 K)
- Clôtures, haies, murets et murs de soutènement - Triangle de visibilité (format PDF 1,145 K)
- Piscines et spas - Jardins d'eau (format PDF 933 K)
- Services professionnels ou commerciaux à domicile - Ajouts de logement (format PDF 678 K)
- Fermettes - Chenils et fourrières - Éleveurs de chevaux et centres équestres (format PDF 812 K)
- Aménagement des rives et du littoral (format PDF 3,114 K)
- Règlement sur les PIIA - Objectifs et crìtères applicables au noyau villageois (format PDF 74 K)
- Règlement sur les PIIA - Objectifs et critères applicables à la route 117 (format PDF 75 K)
- Règlements sur les PIIA - Objectifs et critères applicables aux secteurs montagneux (format PDF 65 K)
URBANISME - Formulaires de demande - Permis/Certificats d'autorisation/d'occupation
URBANISME - Règlements
XXXXXXX Aucun document disponible dans cette catégorie |